1. Présentation de l’entreprise

Bouquetin Joueur
Artisan créateur – Fabrication d’objets en bois gravés et découpés au laser
Micro‑entreprise enregistrée au Répertoire des Métiers
Siège : 9 allée des narcisses - 43300 Langeac (France)
SIRET : 432 397 404 [à compléter]
Email : contact@bouquetin-joueur.fr
Téléphone : 0671227611 

2. Objet

Les présentes Conditions Générales de Vente définissent les modalités de vente des produits fabriqués et commercialisés par Bouquetin Joueur, ainsi que les conditions de commande, de paiement, de livraison et de garantie.

3. Produits

Les produits proposés sont des créations artisanales principalement en bois : objets décoratifs, cadeaux personnalisés, coffrets, accessoires, trophées et pièces sur mesure.
Chaque pièce étant fabriquée manuellement, des variations de couleur, texture ou dimensions peuvent exister.
Les photos présentées sur le site ou les supports de communication sont non contractuelles.

4. Personnalisation

Les produits personnalisés (prénoms, logos, motifs, messages, créations sur mesure) sont réalisés selon les indications fournies par le client.
Toute erreur dans les informations transmises (orthographe, dimensions, fichiers) relève de la responsabilité du client.
Les produits personnalisés ne sont ni repris ni échangés.

5. Commandes

Les commandes peuvent être passées :

• en direct sur les marchés et salons,
• par email,
• via le site internet (si applicable),
• sur devis pour les créations sur mesure.

Toute commande implique l’acceptation des présentes CGV.

6. Prix

Les prix sont indiqués en euros, toutes taxes comprises (TVA non applicable – art. 293 B du CGI).
Bouquetin Joueur se réserve le droit de modifier ses tarifs à tout moment, mais les produits sont facturés au prix en vigueur au moment de la commande.

7. Devis

Pour les créations sur mesure, un devis est fourni au client.
Le devis est valable 30 jours.
La fabrication commence après validation écrite du devis et paiement de l’acompte éventuel.

8. Paiement

Les moyens de paiement acceptés :

• espèces,
• carte bancaire (si disponible),
• virement bancaire,
• paiement en ligne (si disponible).

Le paiement intégral est exigé avant la livraison ou la remise du produit.

9. Délais de fabrication

Les délais de fabrication sont indiqués lors de la commande.
Ils peuvent varier selon la complexité du projet, la période ou la disponibilité des matériaux.
Bouquetin Joueur s’engage à informer le client en cas de retard.

10. Livraison

Les livraisons sont effectuées :

• en main propre sur les marchés,
• en retrait à l’atelier,
• par envoi postal (frais à la charge du client).

Les risques liés au transport sont transférés au client dès la remise au transporteur.

11. Rétractation

Conformément à l’article L221‑18 du Code de la consommation, le client dispose d’un délai de 14 jours pour exercer son droit de rétractation sauf pour :

• les produits personnalisés,
• les créations sur mesure,
• les commandes spécifiques.

Ces produits ne peuvent être ni retournés ni remboursés.

12. Garanties

Les produits sont garantis contre les défauts de fabrication.
La garantie ne couvre pas :

• l’usure normale,
• les chocs, chutes ou mauvaise utilisation,
• l’exposition à l’humidité ou à la chaleur excessive.

13. Propriété intellectuelle

Les créations, designs, motifs, logos et visuels réalisés par Bouquetin Joueur sont protégés par le droit d’auteur.
Toute reproduction ou utilisation sans autorisation est interdite.

14. Données personnelles

Les données collectées sont utilisées uniquement pour le traitement des commandes.
Elles ne sont ni vendues ni transmises à des tiers.
Le client dispose d’un droit d’accès, de rectification et de suppression conformément au RGPD.

15. Litiges

En cas de litige, une solution amiable sera recherchée en priorité.
À défaut, les tribunaux compétents seront ceux du ressort du siège de l’entreprise.

16. Acceptation des CGV

La commande d’un produit implique l’acceptation pleine et entière des présentes Conditions Générales de Vente.